1776-1790

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BJS106 Justice seigneuriale de Vaux-les-prés

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BJS106 Justice seigneuriale de Vaux-les-prés

Cote/Cotes extrêmes

BJS106

Date

1739-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Besançon.

Documents en relation

Voir aussi la JS de Corcondray, BJS10100.

Rapports

Cote/Cotes extrêmes

BJS106/247-BJS106/248

Date

1752-1790

1776-1790

Cote/Cotes extrêmes

BJS106/248

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