Archives communales déposées de Villers-le-Lac

Déplier tous les niveaux

Date

1521-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1790-1853

Pièces justificatives des comptes

Cote/Cotes extrêmes

EAC5824L2

Date

1790-an XI