1685-1973
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demande de prolongation de congé de Jules Perrot : correspondance du commandant du 2° Hussard (1851). Requête d’un ancien militaire pour secours financier (1852). Demande de renseignements suite à pétition à l’empereur et à l’impératrice de Jean Vaubourg et Jean-Baptiste Vil, anciens militaires dans la misère (1856-1857).
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