1999

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2038W Conseil général

Déplier tous les niveaux

2038W Conseil général

Cote/Cotes extrêmes

2038W1-49

Date

1976-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,70 m. l.

Origine

Conseil général du Doubs / Direction de l'économie, de l'environnement et des collectivités locales / Service de l'économie, de l'agriculture et du tourisme

Modalités d'entrées

Versement du 24 novembre 2010

Tourisme

Cote/Cotes extrêmes

2038W29-49

Date

1976-2004

Rapports à la Commission permanente

Cote/Cotes extrêmes

2038W36-47

Date

1984-2004

Présentation du contenu

Rapports présentés par les services, extraits des délibérations de la Commission permanente.

Cote/Cotes extrêmes

2038W43

Date

1999

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