1415-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Divagation des chiens : arrêté du maire (1831). Pâturage des moutons : arrêté du maire (1839). Grêle, reconnaissances des pertes : lettre du sous préfet (1835). Sinistres : état statistique (1909).
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