BJS12
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : avant 1699, souverain Buffet de Blamont pour la seigneurie et le consistoire paroissiaux ; après 1699, présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Actes civils et dossiers de procédure criminelle, concernent aussi la Justice seigneuriale de Clémont
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