Opération agro-environnementale de protection du captage de Roset-Fluans.

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1868W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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1868W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

1868W1-117

Date

1971-2003

Importance matérielle

12,60 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) / Service économie agricole

Modalités d'entrées

Versement effectué le 16 septembre 2008

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Aides aux agriculteurs.

Cote/Cotes extrêmes

1868W24-111

Date

1993-2002

Aides aux investissements et mesures agroenvironementales.

Cote/Cotes extrêmes

1868W51-111

Date

1993-2002

Opération agro-environnementale de protection du captage de Roset-Fluans.

Cote/Cotes extrêmes

1868W94

Date

1996-2001

Présentation du contenu

Rapports annuels de synthèse et d’évaluation des mesures agroenvironnementales dans le périmètre de protection du captage, convention d’attribution de subvention passée entre l’État et la Chambre d’agriculture du Doubs, projet, comptes rendus de réunions.