1405-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemins ruraux : état général (1840). Classement du chemin de Pierrefontaine à Laviron : arrêté du préfet(1832). Classement du chemin vicinal du Petit Laviron à Belleherbe : arrêté du préfet (1860).
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