Archives communales déposées de Pelousey

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Date

1685-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Édifices publics

Cote/Cotes extrêmes

EAC5976M1

Date

1793-1905

Présentation du contenu

Abreuvoir, construction : adjudication (1793). Horloge, réparation : correspondance (an V). Bascule : acte de vente de terrain (1833). Maison commune, construction : devis [1ère moitié du XIXe]. Maison commune, cure, bibliothèque, cimetière, lavoir, réparations : devis (1844, 1903), cahier des charges (1865), délibération municipale (1903). Bureau pour les bouilleurs de cru, demande d’installation : délibération municipale (1905).