1821W1-48
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 7 octobre 2007
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Présentation du contenu
Typologie documentaire : rapports du service et de la direction, délibérations du bureau ou de la commission permanente, délibérations de l'assemblée du Conseil général, tiré à part avec détail de l'activité des associations culturelles et montant des subventions, dossiers individuels de demande de subvention.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Des dossiers de demande de subvention, il n'a été conservé qu'un échantillon représentatif des diverses disciplines artistiques. Pour les dossiers conservés et versés, on indique dans l'analyse de chaque article le nom des structures bénéficiaires.
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