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2389W Direction départementale de l'équipement

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Cote/Cotes extrêmes

2389W1-70

Date

1920-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 m.l.

Origine

Service producteur : Ponts-et-Chaussées et Direction départementale de l'équipement (DDE) du Doubs

Service versant : Direction Départementale des Territoires (DDT) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 27 octobre 2016

Cote/Cotes extrêmes

2389W12-70

Date

[1920-1983]

Cote/Cotes extrêmes

2389W67-68

Date

1939-1979

Fonctionnement

Cote/Cotes extrêmes

2389W68

Date

1946-1979

Présentation du contenu

Comités consultatifs : procès-verbaux de réunions, notes, circulaire (1946). Commissions consultatives des agents non titulaires : procès-verbaux des réunions, notes, circulaires (1968-1979).