Règlementation

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Archives communales déposées du Bizot

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Archives communales déposées du Bizot

Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Recrutement

Date

an IV-1918

Règlementation

Cote/Cotes extrêmes

EAC5392H1

Date

an IV-1830

Caractéristiques physiques

Affiches et documents imprimés.

Présentation du contenu

Avis, lois et décrets, arrêtés, circulaires.

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