Taxe foncière, taxe de parcours

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Archives communales déposées de Malans

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Archives communales déposées de Malans

Date

1686-1922

Importance matérielle

0,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Documents postérieurs à 1790

Date

1798-1922

G Contributions, administrations financières

Contributions directes

Cote/Cotes extrêmes

EAC3278G2-EAC3278G4

Date

1845-1896

Taxe foncière, taxe de parcours

Cote/Cotes extrêmes

EAC3278G2

Date

1845-1896

Présentation du contenu

Matrice générale (1845-1848). Dégrèvement : demandes (1887-1896). Taxes de parcours : rôles (1895-1896).

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