Aide à la recherche

2565W Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2565W1-115

Date

1982-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

9 ml

Origine

Service versant : Préfecture de région Bourgogne - Franche-Comté / Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

Service producteur : Préfecture de région Franche-Comté / SGAR / Cellule Europe

Modalités d'entrées

Versement du 19 juillet 2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2565W9-115

Date

1982-2014

Cote/Cotes extrêmes

2565W21-22

Date

2006-2012

Clôture des programmes

Cote/Cotes extrêmes

2565W22

Date

2008-2012

Présentation du contenu

Déclaration de clôture, rapport accompagnant la déclaration de clôture, rapport d'exécution de service, certificats de dépenses, correspondance.