1803-1950
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Curage de ruisseaux. - Ruisseau des Chenevières et le Grand Biez : rapport et devis de l'ingénieur, plan, procès-verbal de réception des travaux, arrêté préfectoral, recueil des pièces relatives au curage (1831-1832). Ruisseaux de Franois : devis, plan en deux parties (1857-1858). Ruisseaux de la Félie et des Chenevières : arrêté municipal, liste des riverains (1893)
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