1521-1857
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Convention avec Jean Nicolas Courtois, arpenteur royal (1774). Homologation du livre d’arpentement : arrêt du bureau des finances (1777). Estimation de biens par propriétaire (cahier [vers 1774]) ; se continue par un répertoire et des copies d’actes concernant la paroisse de Villers (an IX-1825).
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