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1786W Direction départementale de l'Équipement du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1786W1-185

Date

1956-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

23 m.l.

Origine

Direction départementale de l'Équipement du Doubs (DDE) / Subdivision de l'Isle-sur-le-Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 28 mars 2007

Présentation du contenu

Administration des droits des sols.

Cote/Cotes extrêmes

1786W177-185

Date

1956-1994

Cote/Cotes extrêmes

1786W179-181

Date

1956-1995

1985-1995

Cote/Cotes extrêmes

1786W181

Présentation du contenu

La Combe Huot (01/08/1985).
SAFC (01/10/1986).
Le Voulot (01/10/1986).
Laudat (21/09/1988).
Boiteux (16/10/1995).