1498-1954
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations (1884, 1897). Elections au conseil de la République : liste d’émargement (1946), procès-verbal des opérations (1948).
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