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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B227-15B267

Date

1709-1779

Cote/Cotes extrêmes

15B260-15B267

Date

1661-1779

Cote/Cotes extrêmes

15B264-15B265

Date

1744-1764

Succession de son frère Charles

Cote/Cotes extrêmes

15B265

Date

1758-1764

Biographie ou Histoire

En 1758-1759, Joseph est parfois représenté en justice par son fils, Jean-Louis-Joseph, dont de nombreux brouillons de procédures figurent ici.

Présentation du contenu

Procès contre ses sœurs, beau-frère, et neveux Peschoux et Mercier.