2365W1-22
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 11 août 2016
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Sauf précision contraire, dossier contenant principalement les arrêtés et délibérations municipales relatives à la création, modification de périmètre ou de compétences et dissolution des EPCI.
Mode de classement
Classement dans l’ordre suivant : syndicats intercommunaux ; autres structures intercommunales ; classement par ordre alphabétique des communes-siège pour les syndicats.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Damprichard, Syndicat intercommunal de ramassage scolaire de Damprichard. Frambouhans, Syndicat d'électrification du plateau du Dessoubre (1962-1988) ; Syndicat à vocation unique (SIVU) pour l’entretien de Frambouhans – Les Écorces (1997-2011). Geney, Syndicat d’électrification de Geney (1993). L’Isle-sur-le-Doubs, Syndicat intercommunal de ramassage scolaire de L'Isle-sur-le-Doubs (1968-1988) ; Syndicat intercommunal forestier de L'Isle-sur-le-Doubs (1966-1988) ; Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des Isles du Doubs, projet de transformation en communauté de communes (1992-1996) ; répartition du patrimoine à la suite de la création de la Communauté de communes des Isles du Doubs (1996-2002). Longevelle-sur-le-Doubs, Syndicat d'électricité de Longevelle-sur-le-Doubs (2001-2003). Luhier (Le), Syndicat de la maison forestière de Le Luhier (1964-1997).
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