1872-1875

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4U19 Justice de paix d'Ornans

Déplier tous les niveaux

4U19 Justice de paix d'Ornans

Cote/Cotes extrêmes

4U19/1-412

Date

1682-1964

Origine

Justice de paix d'Ornans

Affaires civiles

Cote/Cotes extrêmes

4U19/1-352

Date

1682-1964

Avertissements en conciliation et non comparution

Cote/Cotes extrêmes

4U19/15-32

Date

1851-1907

Registre des avertissements en conciliation

Cote/Cotes extrêmes

4U19/15-28

Date

1851-1907

Présentation du contenu

Lacunes pour les années 1854, 1862-1866, 1870-1872, 1875-1884, 1886-1892, 1893-1895.

Billets d'avertissement

Cote/Cotes extrêmes

4U19/17-22

Date

1855-1875

1872-1875

Cote/Cotes extrêmes

4U19/22

Présentation du contenu

9 novembre 1872-24 décembre 1875

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.