3E90/1-114
Archives départementales du Doubs
3E90 Etudes notariales d'Arc-sous-Cicon, Saint-Antoine et La Cluse-et-Mijoux
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3E90 Études notariales d'Arc-sous-Cicon, Saint-Antoine et La Cluse-et-Mijoux
Cote/Cotes extrêmes
Date
1821-1949
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Doubs
Importance matérielle
10,60 m.l.
Origine
Étude notariale de Mes J.F. Levieux, H. Tete, D. Lance et S. Roux-Foin
Biographie ou Histoire
Successeurs de Mes Mareschal, Faivre, Vuillaume et Bourgeois
Modalités d'entrées
Versement du 25 janvier 2017
Documents séparés
Le présent inventaire fait suite au versement 3E52 pour ce qui concerne les études d'Arc-sous-Cicon et de Saint-Antoine.
Pour ce qui concerne La Cluse-et-Mijoux, les répertoires complètent le versement 3E10 et le versement 3E17
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Étude notariale de La Cluse-et-Mijoux
Cote/Cotes extrêmes
3E90/114
Date
1836-1860
Présentation du contenu
Notaire Alexandre Barthelet : répertoires chronologiques des actes (11 cahiers).
Les minutes sont conservées dans les versements 3E10 et 3E17, sous les cotes 3E10/1-2, 3E10/8-27 et 3E17/18.