100J1-96
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Donné aux Archives départementales du Doubs par maître Eric Peretz, commissaire-priseur à Besançon, ce fonds provient de la liquidation de la société Verchenne, dont l'activité consistait en la construction de pavillons individuels, dans toute la Franche-Comté. Les dossiers (1980-1987) non récupérés par les propriétaires sont rassemblés dans ce fonds communicable avec autorisation.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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