1803-1950
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Construction : devis, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'adjudications des travaux
Documents séparés
Voir aussi EAC4285M13 : une première remise a été construite en 1858 dans les dépendances du presbytère
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