Archives communales déposées d'Echenans

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Date

1688-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Reconnaissance et déclarations des terres

Cote/Cotes extrêmes

EAC570CC1

Date

1756

Présentation du contenu

Terres composant le village et territoire d’Echenans, de condition taillable et corvéable: registre.