Procédures en matière de dettes et créances - Archives départementales du Doubs

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

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Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

VOLLAIRE Claude-François (et son père, Pierre) [et Jean-François MICHEL(L)ET], banquier (-drapier) à Besançon et munitionnaire en grain des armées

Cote/Cotes extrêmes

15B1407-1413

Date

1694-1743

Procédures

Cote/Cotes extrêmes

15B1412-1413

Date

1707-1742

Procédures en matière de dettes et créances

Cote/Cotes extrêmes

15B1412

Date

1707-1740

Présentation du contenu

Créances actives de Pierre Vollaire (1712) et François Vollaire (1707-1740) ; créances passives de François (1712-1732)

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