1685-1964
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Moulin, reconnaissance : procès-verbal de reconnaissance du moulin Gérard (an VI). Ruisseaux et fossés, rétablissement de l’ancien lit (an XIII) ; curage (1818, 1826). Usines Moucley : correspondance sur la demande d’établissement des usines par la propriétaire des usines (1813).
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