3E46/1-221
Archives départementales du Doubs
3E46 Étude notariale d'Ornans
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3E46 Étude notariale d'Ornans
Cote/Cotes extrêmes
Date
1596-1920
Notes
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Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E46/198-221
Date
1789-1920
Ornans
Cote/Cotes extrêmes
3E46/198-209
Date
1789-1911
Pierre François Armand Muselier
Cote/Cotes extrêmes
3E46/203
Date
1850-1874
Présentation du contenu
3 cahiers.
Courant du 1er décembre 1850 au 20 janvier 1874.