Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Osselle

Déplier tous les niveaux

Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Ponts

Cote/Cotes extrêmes

EAC5381O7

Date

1863-1866

Présentation du contenu

Pont d’Osselle, réparation du pont et du chemin de Quingey à Saint-Vit : lettre du préfet, arrêté préfectoral (1863). Pont de Reculot, péage : correspondance (1866).

Documents en relation

Voir aussi O 8, O 10, S 5