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2260W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

2260W1-327

Date

1950-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

26 m.l.

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT)
Service producteur : Direction départementale de l’agriculture et de la forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

Modalités d'entrées

Entré par versement du 20 mars 2015.

Présentation du contenu

Aménagement et équipement rural.

Cote/Cotes extrêmes

2260W318-327

Date

1967-2002

Plan départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés

Cote/Cotes extrêmes

2260W318

Date

1983-2002

Présentation du contenu

Elaboration : projet, conventions, études, comptes rendus de la commission du plan, arrêtés préfectoraux (1983-1997) ; révision : étude préalable, enquête publique (2000, 2002).