Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Travaux. - Chemin de Morteau à Pontarlier, rétablissement : répartition des portions de chemin (an XIV). Chemin n°2, de la Montieure, rectification : devis, adjudication (1862). Chemin n°4, de Nangin : devis, adjudication (1863). Chemins n°1, de la Vrine, n°2, de Bugny, n°8, des Rayots, établissement : devis, adjudication (1867). Chemins n° 4, de Mare Dessous, n°5, de Nangin, établissement : devis, adjudication (1869). Chemins n°5 et n°11, travaux : procès-verbal de réception (1873). Chemins n°4, à la Mare Dessous, n°8, à la Mare Dessus, n°10, du chalet de la Mare Dessous, construction, réparation : devis (1875). Chemin n°12, rectification d'une courbe dans la forêt du Follet : description des travaux, avec croquis (1903). Chemin n°1, de la Vrine, frais d'établissement d'un poteau indicateur : correspondance (1905).
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