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Archives communales déposées de Courtefontaine

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Date

1660-1915

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Commune de Courtefontaine

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes


Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Agriculture

Cote/Cotes extrêmes

EAC5692F3

Date

1808-1882

Présentation du contenu

Bétail : inventaire (s.d.) ; marché pour la garde des cochons et moutons (1808, 1827) ; arrêté de séquestre du bétail rouge (1809) ; citation du maire à comparaître pour refus de se conformer à l'ordonnance de délivrance du bétail au receveur (1825). Enquête agricole : questionnaire (1882).