3E46/1-221
Archives départementales du Doubs
3E46 Étude notariale d'Ornans
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3E46 Étude notariale d'Ornans
Cote/Cotes extrêmes
Date
1596-1920
Notes
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Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E46/198-221
Date
1789-1920
Amathay (Jean François Vaite)
Cote/Cotes extrêmes
3E46/210-211
Date
1806-1820
vendémiaire an IV-avril 1811
Cote/Cotes extrêmes
3E46/210
Présentation du contenu
4 cahiers, dont une situation des minutes conservées en l'étude, pour la période 1806-1820.