1449-1966
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
3 mètres linéaires.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Polices d’assurance concernant la maison commune, l’église et le presbytère (1839-1844), délibération communale sur les frais d’assurance des bâtiments religieux (1906).
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