Archives communales déposées de Refranche

Déplier tous les niveaux

Date

1418-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1836-1902

Mouvement de la population

Cote/Cotes extrêmes

EAC38F3

Date

1884-1902

Présentation du contenu

Tableaux des naissances, mariages et décès (1899,1902).