1929-1937

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1N Conseil général du Doubs

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1N Conseil général du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1N1-1N225

Date

1799-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

16,65 ml

Origine

Conseil général

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Commission départementale

Cote/Cotes extrêmes

1N213-1N225

Date

1871-1937

Registres des délibérations

Cote/Cotes extrêmes

1N213-1N217

Date

1871-1937

1929-1937

Cote/Cotes extrêmes

1N217

Date

1929-1937

Présentation du contenu

Du 27 février 1929 au 29 septembre 1937.

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