1515-1952
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Instruction préfectorale, état numérique (an VIII, et état comptabilise les femmes et les hommes mariés ou veufs, les filles et les garçons de tout âge et les défenseurs de la Patrie vivants), liste nominative (an IV), états statistiques (1861-1891).
Documents séparés
Les listes nominatives de population (1836-1906) sont disponibles uniquement sous forme numérique.
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