1542-1958
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Construction : devis (1884), travaux supplémentaires, arrêté du préfet (1885). Regroupement des élèves de Refranche et Coulans dans l'ancienne école de Coulans (1922).
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