1627-1909
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Présentation du contenu
Registres d’actes divers concernant la commune.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre intitulé « registre des faits remarquables qui ont eu lieu dans la commune », en fait se rapportant seulement aux incendies (1836, 1863) ; suivi de la liste de la garde-nationale sédentaire (1870) et, de l’autre côté du registre, délibérations du comité d’exécution pour l’extinction de la mendicité dans la commune (1846-1847).
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