1609-1958
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Cimetière intercommunal de Durnes, stationnement : arrêté municipal pour interdire le stationnement aux alentours du cimetière pendant les offices divins (1875). Vigne, mise en ban : arrêté municipal (1903). Débit de boissons, distance entre les débits de boissons et les édifices publics : arrêté municipal (1913). Sinistres : état des sinistres (incendies, grêle et maladies contagieuses) survenus pendant l’année 1914 (1915).
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