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2919W Direction de l'action sociale, du logement et de l'insertion (DASLI)

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Cote/Cotes extrêmes

2919W1-17

Date

1995-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,20 ml

Origine

Département - Direction de l'action sociale, du logement et de l'insertion (DASLI)

Modalités d'entrées

Date du versement : 02/06/2025

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2919W13-17

Date

1995-2016

Présentation du contenu

Sauf précision complémentaire, contient uniquement les documents formalisés : versions définitives des plans, études, documents d’évaluation, bilans d’étape et bilans finaux.

1995-1997

Cote/Cotes extrêmes

2919W13

Date

1995-1997