1963W Direction régionale de l'environnement

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Cote/Cotes extrêmes

1963W1-158

Date

1952-2008

Importance matérielle

12,60 mètres linéaires

Origine

Direction régionale de l'environnement (DIREN) / Service de l'eau et des risques naturels (SEAURN)

Biographie ou Histoire

Le service régional de l'aménagement des eaux (SRAE), dont l'existence remonte aux années 1960, a intégré les services de la direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) dans les années 1984-1985.
Il en sera distrait pour fusionner avec la délégation régionale à l'architecture et à l'environnement (DRAE) et ainsi donner naissance à la DIREN de Franche-Comté, effectivement installée en 1992.

Modalités d'entrées

Versement effectué le 6 novembre 2009

Présentation du contenu

Les archives contenues dans le présent versement portent essentiellement sur la gestion des eaux et ont été produites pour une grande partie par le SRAE de Franche-Comté, puis par le service en charge de ce secteur au sein de la DIREN.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1963W109-157

Date

1965-2005

Présentation du contenu

Études produites par ou pour le SRAE, puis le service en charge de l’eau au sein de la DIREN.

Cote/Cotes extrêmes

1963W144-157

Date

1965-2000

Présentation du contenu

Les travaux d’étude sur les lacs du massif jurassien s’inscrivent dans le cadre de la mise en œuvre d’une politique régionale de protection et de restauration de la qualité des eaux du bassin de l’Ain, qui comprend notamment un volet destiné à la mise à jour des connaissances sur les principaux lacs du massif du Jura, les données les concernant étant très anciennes et très fragmentaires. Les diverses opérations ont été confiées au CEMAGREF (division Qualité des eaux), à l’université de Franche-Comté (laboratoire d’hydrobiologie et d’hydro-écologie), au laboratoire vétérinaire départemental du Jura et au SRAE de Franche-Comté, qui assurait le pilotage du programme.

Ce travail a été précédé par les monographies des lacs de Saint-Point et de Remoray (Doubs) en 1979, et du lac de l’Abbaye (Jura) en 1982.

Cote/Cotes extrêmes

1963W145-157

Date

1965-2000

Présentation du contenu

Typologie générale des documents : fiches d’étude achevée, conventions, rapports, études, contributions et observations du CEMAGREF (Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts), données techniques (relevés, figures, cartes), photographies, chapitres originaux, publications définitives.

Lacs de Bellefontaine et des Mortes (Jura).

Cote/Cotes extrêmes

1963W155

Date

1981-2000

Présentation du contenu

Projet initial abandonné : dossier partiel (1981-1983). Étude ultérieure (2000).

Notes

Le projet initial a dû être abandonné et l’étude des lacs du Maclu a été substituée à celle de ces deux plans d’eau.