1549-1949
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Recensement des gardes : listes (s.d, 1868, 1870), bulletins individuels (1832-1848, 1870) ; tableau cantonal des citoyens mobilisables (1848) ; état des mutations et rectifications (1833-1850) ; répertoires formant le contrôle de la réserve et du service ordinaire (1870). Election des délégués appelés à concourir à l’élection du chef de bataillon et du porte-drapeau (1831-1870) ; élection des sous-officiers et des officiers (1837-1870). Bataillon cantonal d’Amagney : tableau des dépenses (1834).
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