1418-1970
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,90 mètres linéaires
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Dette, cession de la maison de Jean-Claude Louis Beurtey et de sa femme Jeanne Baptiste Duboy de Vellerot-lès-Vercel à Jean-Baptiste Vauchief : contrat de vente et de rachat (1791). Ventes de terrains par différents particuliers : états (1818). Céréales, battage : carnet d’Honeste Paris [1916]
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