Archives communales déposées de Mérey-sous-Montrond

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Date

1816-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Présentation du contenu

Typologie la plus fréquente : devis, procès-verbaux d’adjudication et de réception des travaux.

Chemins vicinaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC332O5

Date

1845-1908

Présentation du contenu

Chemin n°2, sur les territoires de Tarcenay et de Foucherans, rectification (s.d., 1880). Chemin n°2 de l’Hôpital à Salins, rectification (1908). Chemin n°3 de Mérey-sous-Montrond aux Granges de Tarcenay, établissement de la partie du chemin qui traverse Fantenelles (1873). Chemin n°3, de Mérey-sous-Montrond à la gare de Saône, rectification (1881-1882). Chemin n°3, de Mérey-sous-Montrond aux Granges de Tarcenay, établissement (1873). Chemin n°4 de Cléron à Besançon, traçage (1845). Chemin des Marnières, rectification et construction un aqueduc double sur le chemin de Villers, à la sortie du village de Mérey-sous-Montrond (1853).