Levée de terrain et construction de la position "Au bois" par le Génie de Besançon

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Archives communales déposées de Franois

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Archives communales déposées de Franois

Date

1803-1950

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Administration militaire

Date

1874-1909

Levée de terrain et construction de la position "Au bois" par le Génie de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

EAC4272H3

Date

1888-1892

Présentation du contenu

Autorisations de pénétrer chez les particuliers et d'occuper un terrain municipal : décret (1868), arrêtés préfectoraux, correspondance, plan, convention

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