3E32/1-409
Archives départementales du Doubs
3E32 Étude notariale de Devecey
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3E32 Étude notariale de Devecey
Cote/Cotes extrêmes
Date
1598-1920
Modalités d'entrées
Fonds versé par Me Fumey, notaire à Devecey.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E32/403-3E32/409
Date
1721-1886
Marchaux
Cote/Cotes extrêmes
3E32/409
Date
1808-1902
Présentation du contenu
Notaires : Anne Claude François Dandré (avril 1808-1811).
Pierre Charles François Jacoutot (février 1853-1856).
Claude François Rousset (1856-janvier 1879, février 1889-octobre 1895).
Joseph Gouhier (octobre 1895-janvier 1902).
Conditions d'accès
Les répertoires d'Anne Claude François Dandré, en fort mauvais état, ne sont pas communicables.