Aide à la recherche

1440W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1440W1-127

Date

1956-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service aides et actions sociales

Modalités d'entrées

Date du versement : 10 octobre 1996

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1440W61-123

Présentation du contenu

 Dossiers en préfecture pour décisions après instruction par la DDASS.

Cote/Cotes extrêmes

1440W100-110

Date

1971-1984

Présentation du contenu

Fiches individuelles de contrôle.

n°9045 à 9975

Cote/Cotes extrêmes

1440W107

Date

1981