1560-1956
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Confection du plan des bois, ramassage du bois mort : requêtes des habitants à la Maîtrise des Eaux-et-Forêts (1700). Coupes de bois : procès-verbal du marquage de coupe réglée, délibération de la communauté (1717-1718, 1727). Déclaration des bois appartenant à la communauté (1737). Règlement du quart de réserve : délibération de la communauté (1738).
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