1506-1919
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Achat d’un étalon sur ordre de l’intendant : convention entre la communauté et Poncet Barthet, qui avance l’argent nécessaire (1688). Convocation des chevaux et demandes de renseignements par le subdélégué (s. d. 1785-1786).
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